Notice légale
Identité de l’éditeur, hébergement et propriété intellectuelle du site francoi-roland-billecart.fr.
Éditeur du site
| Dénomination | FRANÇOIS ROLAND-BILLECART |
|---|---|
| Forme juridique | SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Capital social | 6 000,00 € |
| Siège social | 16 rue des Vertus, 75003 Paris |
| SIREN | 131 052 789 |
| SIRET (siège) | 131 052 789 00016 |
| RCS | 131 052 789 R.C.S. Paris (immatriculation le 7 octobre 2026) |
| TVA intracommunautaire | FR16131052789 |
| Code NAF / APE | 62.01Z — Programmation informatique |
| Activité | Création de sites internet et logiciels informatiques |
| Directeur de la publication | Azariyas Mignerey, Président |
| Contact | societe@francoi-roland-billecart.fr · [téléphone à compléter] |
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (structure, textes, visuels, vidéos, code, éléments graphiques, marque et dénomination) est la propriété exclusive de FRANÇOIS ROLAND-BILLECART ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les visuels d’illustration ont été produits spécifiquement pour ce site. Les montres et mécanismes représentés sont des illustrations de l’univers de la manufacture, sans lien avec une marque horlogère existante.
Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être mises à jour sans préavis. Les tarifs mentionnés sont des points de départ hors taxes ; seul un devis signé engage FRANÇOIS ROLAND-BILLECART. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour commodité ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.
Données personnelles et cookies
Les modalités de traitement des données sont décrites dans la page Données personnelles, et l’usage des cookies dans la page Cookies.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Paris sont seuls compétents.